Rapports de gestion | Consultez les rapports antérieurs sur le site web de la BAnQ.
Code d’éthique du conseil d'administration
Code d’éthique du personnel
Lois, règlements et politiques
- Loi sur les musées nationaux
- Loi sur la gouvernance des sociétés d’État
- Règlement sur l’exercice des pouvoirs et la régie interne
- Règlement sur les conditions d’acquisition et d’aliénation des biens qui sont des œuvres d'une personne par le Musée national des beaux-arts du Québec et sur les comités consultatifs d’acquisition
- Règlement sur les conditions de location, de prêt, d'emprunt des biens qui sont des œuvres d'une personne
- Règlement sur le fonds de dotation
- Règlement sur le comité d'audit
- Règlement sur le comité de gouvernance, d’éthique et des ressources humaines
- Règlement sur la délégation d'autorité et la signature
- Politique générale de gestion des collections
- Politique de gestion intégrée des risques
- Politique de divulgation financière
- Politique interne de protection des renseignements personnels
Plan de classification - 20 novembre 2009 (document en révision)
Le plan de classification permet de mieux comprendre la structure des secteurs du Musée national des beaux-arts du Québec, en fonction de laquelle sont classés ses documents. Il facilite le repérage de documents qui ne sont pas disponibles sur le site Internet du Musée. Ces documents peuvent être consultés par l’entremise d’une demande d’accès.
